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COMMUNE DE LARNAGE CONSEIL MUNICIPAL 28-04-2011

L’an deux mil onze et le 28 avril à 20h30 s’est réuni le conseil municipal de la commune de Larnage sous la présidence de Mr Osternaud Max maire.



Etaient présents : Mrs REYNAUD Joël, DELHOME Jean-Claude, ROSSIGNOL Claude, COLDEPIN Pierre, OSTERNAUD Max, CHIROUZE Hubert, BELLE Jean-Claude, GROS David,

ROBERTON Gérard, REVOL Christian

P GIRARD, S GAUTIER , BOSC Laurence

Etaient excusés : CLAUDE Serge a donné pouvoir à Mr GROS David

REIST-PICARD Jean a donné pouvoir à Mr OSTERNAUD Max

Etait absent :

Secrétaire de séance : BOSC L

Date de convocation 21/04/2011

I-APPROBATION DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

APPROBATION DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

II-AFFAIRES SOUMISES A DELIBERATION

A-VOTE DES TAUX D’IMPOSITION

Le conseil municipal décide de ne pas modifier les taux d’imposition pour l’année 2011.

B-BAIL A CONSTRUCTION OPERATION « CŒUR DE VILLAGE »

Monsieur le Maire donne lecture d’un projet de bail à construction qui devra être passé chez Maitre Sorrel entre le SDH et la commune de Larnage. A l’unanimité le conseil municipal autorise le maire à signer ce bail.

C-ADHESION NOUVELLE COMMUNE AU SYNDICAT MIXTE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE L’ARDECHE

La commune de Borée souhaite adhérer au syndicat mixte de musique et de danse de l’ardéche, accord à l’unanimité du conseil municipal.

D-DEGREVEMENT FUITES D’EAU

E-DELIBERATION POUR AMORTISSEMENT SDED ET LOGICIELS MAIRIE

F-PLAN GENERAL D’ASSAINISSEMENT

La commune souhaite matérialiser par informatique tous les conduits et regards d’assainissement qui sont sur la commune. C’est la société SED qui est retenue pour assurer cette mission.

G-Mr Roberton 1er adjoint donne lecture d’un courrier de B.Osternaud qui souhaiterait acquérir une partie d’une petite parcelle de terrain communal cadastrée B1416 d’une superficie d’environ 40 m2. Le conseil est favorable à cette demande, les frais seront à la charge de l’acquéreur, le prix de vente est fixé à 4€ le m2.

III-AFFAIRES NON SOUMISES A DELIBERATION

-Compte rendu de la rencontre avec la société Asconit qui va réaliser l’étude du plan de restauration, de gestion et de mise en valeur pédagogique du lagunage.

-Point d’apport volontaire : réunion d’information à Mercurol le mercredi 4 mai à 18h30.

-TDV : du 6 au 10 juin 2011.

-Commémoration du 8 mai RDV 11H devant mairie.

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Séance levée à 22h30