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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2010

L’an deux mil dix et le 27 janvier à 20H s’est réuni le conseil municipal de la commune de Larnage sous la présidence de Mr Osternaud Max.
Etaient présents : Mrs Osternaud M, Reist-Picard J, Reynaud J, Roberton G, Chirouze H, Revol C, Gros D, Rossignol C, Coldepin P, Belle JC, Delhome JC, Mmes Girard P, Gautier S

Etaient excusés : Mme Laurence Bosc a donné pouvoir à Patricia Girard,
Mr S.Claude

Secrétaire de séance : G Roberton

Date de convocation : 20/01/2010

I-APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL

APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2009

II-AFFAIRES SOUMISES A DELIBERATION

A-SEISME HAITI

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de l’association des maires de la Drôme sollicitant les communes pour faire preuve de solidarité au peuple Haïtien.
Après discussion, le conseil municipal décide de faire un don de 500€ qui sera versé à l’association des maires de la Drôme.

B-BIENS SANS MAITRE

Le conseil municipal décide d'exercer ses droits et s'appropriera les biens cadastrés B113/114/121/123.

C-INDEMNITES ELUS

La population est passée à 1009 habitants au 1/01/2010 (avis Insee) les indemnités des élus changent de catégorie. Le Maire et les Adjoints ne prendront pas l'intégralité des indemnités dans un souci d'économie pour le budget. Le Maire percevra 39% de l’indice 1015 et les Adjoints 12.5 de l’indice 1015.

D-AGENT COORDONNATEUR RECENSEMENT

Mme Gaillard Giséle nommée agent coordonnateur pour le recensement de la population percevra une indemnité égale à 30H.

E-MAINTIEN DU REGIME INDEMNITAIRE REGULARISATION

Suite à l'arrêt maladie de P.Bonnet, une erreur en sa faveur s'est produite dans le versement de l'IFTS, une régularisation de 130€ devrait être faite auprès de cet agent, le conseil municipal décide de ne pas procéder à cette régularisation.

F- Avis favorable sans aucune objection du conseil municipal en ce qui concerne l'enquête public pour l'extension de la société Valrhona.

G-une participation financiére sera accordée à l'IME les colombes et à l'école spécialisée de Dommartin pour 2 enfants de la commune, chaque participation sera de 160€.

H-TAXES D'ASSAINISSEMENT

Le montant de l'abonnement mensuel est fixé à 2€ et le prix du m3 assaini à 1,10€.

III-AFFAIRES NON SOUMISES A DÉLIBÉRATION

RAPPORT DES COMMISSIONS

Commission voirie

*Le coût total du déneigement (sel, chasse-neige, heures supplémentaires de l’agent communal) s'élève à 4759€.
*Assainissement les condamines: pour la maitrise d'oeuvre l'entreprise Beaur est retenue.


QUESTIONS DIVERSES

-Dans le cadre de l’opération « Cœur de Village », le SDH nous interroge sur l’implantation du bâtiment, des garages et des accés. Le conseil municipal a souhaité rencontrer Mr Dorsival Richard pour évoquer avec lui l’impact du projet sur son activité artisanale et notamment l’accés à son atelier. Une rencontre est programmée en fin de semaine.
-Mr le Maire donne lecture du courrier UFOLEP course cycliste.
-Mr le Maire donne lecture du courrier de Mme Cleux, ne concerne pas la commune affaire privée.
-Mr le Maire donne lecture du courrier de Mr Revol Jean-Pierre. La commune poursuit ses recherches d’actes notariés.

Séance levée à 22H30