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CONSEIL MUNICIPAL DU 1-09-2011

L’an deux mil onze et le 1er septembre à 20H30 s’est réuni le conseil municipal de la commune de Larnage sous la présidence de Mr Osternaud Max Maire

Etaient présents : Mrs Osternaud M, Roberton G, Delhome JC, Chirouze H, Revol C, Belle JC,

Coldepin P, Claude S, Reist-Picard J, Gros D, Rossignol C

Mmes Girard P, Bosc L, Gautier S



Etait excusé : Mr Reynaud J



Secrétaire de séance : Mme Gautier S

I-APPROBATION DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

APPROBATION DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

II-AFFAIRES SOUMISES A DELIBERATION

A-Convention transport RPI

Une convention avec le conseil général est renouvelée concernant la participation financière pour assurer la desserte de midi du RPI Crozes-Larnage.

B-Convention médiathèque

Renouvellement de la convention pour participation aux charges de fonctionnement de la médiathéque.

C-approbation des nouveaux statuts du SDED.

D-Préemption de la parcelle B893

La commune décide de ne pas exercer son droit de préemption pour la parcelle B893.

E-participation IME les colombes

La commune versera une participation de 160€ à l’IME les colombes pour un enfant scolarisé dans cet établissement.

F-revalorisation des loyers selon l’indice INSEE 4éme trimestre 2010.

G-dégrevement taxe d’assainissement suite à fuite d’eau

H-Augmentation pavés publicitaires du lien.

III-AFFAIRES NON SOUMISES A DELIBERATION

-Rapport des commissions

-Questions diverses

*Création d’une commission intercommunale des impôts

Sont proposés : Jean Reist-Picard, Hubert Chirouze, Sophie Gautier

*mise en place d’un groupe de travail « urbanisme et paysages » au sein de la communauté de communes : est proposé Gérard Roberton.

*réforme de la fiscalité : mise en place de la taxe d’aménagement en remplacement de la TLE, de la taxe départementale des espaces naturels et sensibles et de la taxe départementale pour le financement des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement.

*Rapport de mesures de champs électromagnétiques

La commune a demandé à la société Bouygues de faire mesurer par un bureau d’études les rayonnements électromagnétiques sur le site de Larnage au lieu dit « les Fournaches » à proximité du stade.

Toutes les valeurs de champ électromagnétique mesurées sont conformes aux seuils de référence fixée par le décret n°2002-775 du 3 mai 2002 et de la recommandation européenne n°1999/519/CE du 12 juillet 1999.

Ce rapport est consultable en mairie pendant les heures d’ouverture du secrétariat.

Séance levée à 22H30.