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CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/2008

I-AFFAIRES SOUMISES A DELIBERATION

A-Délibération d’attribution de compétences du Conseil municipal au maire.

B-Délibération d’indemnités de fonction
Le maire percevra 31% de l’indice 1015, le 1er adjoint 8.25% de l’indice 1015, les 3 autres adjoints percevront 6 % de l’indice 1015.

C-Délibération nommant les délégués à la CCPH (communauté de communes du pays de l’hermitage)
Deux délégués : Osternaud Max et Roberton Gérard

D-*Délibération modifiant les statuts du SIA

*Délibération nommant les délégués du SIA
Trois délégués : Osternaud Max, Chirouze Hubert, Jean-Claude Belle

E-Délibération nommant les délégués au SIEV (Syndicat intercommunal des eaux de la veaune)
Deux délégués : Osternaud Max et Chirouze Hubert

F-Délibération nommant les délégués au SDED (syndicat départemental d’énergies de la drôme)
Deux délégués : Reynaud Joël et Delhome Jean-Claude

G-Délibération nommant un délégué au CNAS
Un délégué : Girard Patricia

H-Délibération nommant les membres élus au CCAS (centre communal d’action sociale)
Le Maire est Président du CCAS, ensuite six membres sont désignés : Girard P, Claude S, Gautier S, Bosc L, Gros D, Coldepin P.

I-Délibération nommant les délégués au SILLE (syndicat d’irrigation)
Trois délégués sont nommés parmi les élus et trois délégués parmi les non élus candidats.
Délégués élus : Chirouze H, Belle JC, Revol C
Délégués non élus désignés par vote à bulletins secrets : Delhomme G, Vassy JF, Poulenard J.

J-Délibération nommant les délégués à la commission d’appel d’offres
Le Maire est président de cette commission.
Trois délégués titulaires: Roberton G, Delhome JC, Chirouze H
Trois délégués suppléants : Rossignol C, Claude S, Gros D

K-Délibération pour cession PVR.

II-AFFAIRES NON SOUMISES A DELIBERATION

Proposition de délégués pour :
-Rovaltain : titulaire Roberton G suppléant Chirouze H
-Sirctom : titulaire Delhome JC suppléant Revol C

Commissions
Finances : responsable Osternaud M
Urbanisme : responsable Osternaud M
Voirie : responsable Chirouze H
Bâtiments : responsable Delhome JC
Ecole : responsable Girard P

Assainissement : responsable: Chirouze H

Agricole : responsable: Belle JC

Sport jeunesse culture communication : responsable Rossignol C

Environnement : responsable Delhome JC

Liste électorale : responsable Osternaud M

Fêtes et cérémonies : responsable Roberton G


Diverses infos
Mr le Maire donne lecture d’un courrier du FCPE nous informant que le mercredi 2 avril 2008 à 20h au ciné théâtre de Tournon une soirée-débat sur la biométrie a lieu.

Séance levée à 22H50.